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Trois types de plans de prévoyance

Un système de primauté, également appelé plan de prévoyance, constitue la base de la mise en œuvre du but d’une institution de prévoyance. Il définit le mode de financement des retraites actuelles et futures utilisé par l’institution. Il indique aussi comment chaque assuré finance sa future retraite. On distingue trois types de plans de prévoyance.

1. Primauté des prestations

Dans un plan en primauté des prestations, les prestations sont fixées d’abord. Généralement, elles sont exprimées en fonction du dernier salaire assuré ou de la moyenne des derniers salaires assurés, et tiennent compte du nombre d’années de cotisations (par exemple 60% du dernier salaire pour une carrière de 40 ans). Les cotisations, en revanche, ne sont pas définies. L’institution de prévoyance doit veiller à ce que les cotisations des employeurs et des employés, auxquelles s’ajoutent les revenus des placements, financent les prestations offertes à tous les assurés.

2. Primauté des cotisations

Dans ce cas, c’est le niveau des cotisations de l’employeur et de l’employé qui est fixé dans le règlement de prévoyance en fonction du salaire assuré. Les prestations offertes à un assuré sont calculées sur la base du capital épargné – cotisations plus intérêts – auprès de l’institution de prévoyance. Aujourd’hui, la plupart des institutions de prévoyance en Suisse déterminent leurs prestations selon le système de la primauté des cotisations.

3. Plan mixte ou en bi-primauté

Les plans mixtes ou en bi-primauté regroupent toutes les solutions intermédiaires, c’est-à-dire où l’institution de prévoyance fixe à la fois les prestations et les cotisations dans le règlement de prévoyance.